La gestion des risques environnementaux

La gestion des risques environnementaux s'inscrit dans le développement durable et la responsabilité sociétale de l'entreprise (RSE). Dans le cadre du développement durable, l'entreprise doit veiller au respect du meilleur équilibre entre trois volets : la rentabilité économique, l'équité sociale et le respect de l'environnement. Cette gestion des risques environnementaux prend une place importante prises dont les clients ou clients potentiels sont de plus en plus sensibles à écologique du produit ou service. 

Une typologie des risques vise à créer une classification des risques en classes homogènes et exclusives les unes des autres. Celle du ministère de l'Environnement est la suivante :

> risques technologiques et transports de matières dangereuses avec les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE), les risques liés aux installations industrielles, les risques liés aux équipements sous pression, les sites et sols pollués, les sous-sols, les transports de marchandises dangereuses ; 

> pollution et qualité de l'environnement avec les effets sur l'air, l'eau, les nuisances sonores, les nuisances lumineuses ; - gestion des déchets ; 

> gestion des produits chimiques. 

• Le SME. Il est défini comme une "composante du système de management global". C'est un mode d'organisation interne spécifique qui permet de structurer une démarche d'amélioration permanente des résultats d'une entité vis-àvis de l'environnement. 

• Les établissements s'engagent progressivement dans une démarche de mise en place d'un SME à partir d'un premier diagnostic environnemental qui va permettre de réaliser l'inventaire des aspects et impacts associés. 

• Les avantages du management environnemental. Il permet notamment de gérer ses contraintes réglementaires, répondre aux exigences des donneurs d'ordres (entreprises, collectivités territoriales...), construire une relation de confiance avec les partenaires (actionnaires, banques...), optimiser les coûts et maîtriser les risques, pérenniser et améliorer sa compétitivité, mobiliser le personnel autour d'un sujet fédérateur et favoriser l'intégration de l'entité dans la vie locale. 

Les déchets industriels sont classés, selon leurs caractères plus ou moins polluants, en trois catégories : 

> les déchets inertes : ce sont les déchets les plus stables. Stockés en décharge, ils ne subissent aucune modification physique, chimique ou biologique importante ; 

> les déchets banals : ce sont les déchets des entreprises qui ne sont ni inertes ni dangereux ;

> les déchets dangereux (ou spéciaux) : ce sont ceux qui impliquent le plus de risques vis-à-vis de l'environnement. Ils sont définis par l'article R. 541-8 du Code de l'environnement.

• Les rejets dans l'eau 

> L'industrie est à la fois consommatrice d'eau pour ses procédés et à l'origine de rejets dans le milieu aquatique. Ces eaux résiduaires industrielles sont issues des processus de fabrication (utilisation de solvants, réactions chimiques, nettoyage des matériaux...). Bien qu'une grande partie des eaux résiduaires industrielles soient désormais traitées par les stations d'épuration ou sur le site industriel lui-même, les polluants non éliminés sont directement rejetés dans le milieu naturel. 

> En France, l'industrie est responsable d'environ la moitié des rejets de polluants organiques (l'autre partie étant d'origine domestique) et de presque la totalité des rejets de métaux lourds. 

• Les rejets dans l'air 

L'industrie est responsable d'une part notable des pollutions atmosphériques. Elle émet chaque jour différents rejets gazeux liés à ses activités qui ont des effets néfastes sur l'environnement et sur la santé. 

• Chaque entreprise est responsable de la gestion des déchets qu'elle produit et/ou détient jusqu'à leur élimination ou valorisation finale, même lorsque le déchet est transféré à des fins de traitement à un tiers. Elle doit s'assurer que leur élimination est conforme à la réglementation. 

• L'entreprise est responsable de tous les déchets générés par son activité, y compris les déchets assimilés aux déchets ménagers, même s'ils sont collectés par le service public, et les produits usagés issus d'un travail pour un client, dès que celui-ci les lui confie. 

• Cette gestion des risques environnementaux est étroitement liée à la norme ISO 14001' 

Les enjeux liés à la réduction des consommations d'énergie sont sensiblement équivalents à ceux d'une politique de management environnemental. 

Enjeux environnementaux : Intégration des énergies renouvelables dans les évolutions futures des procédés, réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES) et de C02.

Enjeux économiques : Possibilité de faire des économies grâce à des gains sur les consommations d'énergie, amélioration des performances des process par la recherche de réduction des coûts. 

Enjeux sociaux  : Mise à jour des connaissances internes en matière de consommation d'énergie des procédés, services connexes, cohésion des salariés autour d'un projet commun, amélioration des conditions de travail (éclairage et chauffage). 

Enjeux d'image  : Amélioration de l'image interne et externe de l'entreprise. 

• Toute entreprise désireuse de s'inscrire dans une démarche de maîtrise de l'énergie doit mener une réflexion poussée en interne afin d'établir sa propre "gestion". Ce préalable est indispensable à la mise en œuvre d'un plan d'actions, pour être totalement en phase avec les besoins de l'entreprise, et doté d'une cohérence technique en adéquation. 

• Des dispositions sont à concevoir en matière d'organisation, de suivi, d'études et d'investissement en fonction des choix opérés. Par exemple, une volonté de gain à court terme induira des mesures de suivi, de gestion au quotidien et des investissements limités. Une recherche globale d'image "verte", quant à elle, passera par la mise en œuvre de procédés performants, le recours aux énergies renouvelables, et sera donc porteuse d'enjeux beaucoup plus lourds en termes d'investissements. 

• Destinée à tous les organismes, la norme NF EN ISO 50001 a pour objectif de les aider à développer une gestion méthodique de l'énergie pour améliorer leur performance énergétique. Cette norme s'appuie sur l'analyse des usages et consommations énergétiques pour identifier les secteurs d'usage énergétique significatifs et les potentiels d'amélioration de l'organisme.